Résultats de recherche

Filtrer les résultats

Type de profil

Type de contenu

Sources

Période

    Rechercher sur site

    1319 résultats filtrés pour "taxes"

    « Notice 1536-TIP-K : Avis taxe foncière rôle général - Formulaire 1536-TIP-K - Millesime 2023 - N° CERFA »

    Fiche formulaire

    29/08/2023 - Site impots.gouv.fr

    « Notice 1201-GN-NOT-SD : Impôts locaux - Exclusion du champ de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires - Formulaire 1201-GD-SD - Millesime 2025 - N° CERFA 12154*01 »

    Fiche formulaire

    15/07/2025 - Site impots.gouv.fr

    « Formulaire 6707-SD : TFPNB : Exonérations parcelles comportant des plantations de bois et d'oliviers - Formulaire 6707-SD - Millesime 2016 - N° CERFA 11998*02 »

    Fiche formulaire

    08/07/2016 - Site impots.gouv.fr

    « Notice 3350-C-NOT-SD : Notice pour la taxe sur les surfaces commerciales - Cessation d'exploitation au cours de l'année 2025 - Formulaire 3350-SD - Millesime 2025 - N° CERFA 52155#09 »

    Fiche formulaire

    25/04/2025 - Site impots.gouv.fr

    « Notice 3350-C-NOT-SD : Notice pour la taxe sur les surfaces commerciales - Cessation d'exploitation au cours de l'année 2024 - Formulaire 3350-SD - Millesime 2024 - N° CERFA 52155#08 »

    Fiche formulaire

    03/05/2024 - Site impots.gouv.fr

    « Formulaire 3310-TER-SD : Annexe à la déclaration mensuelle ou trimestrielle (CA 3) de taxe sur la valeur ajoutée - Formulaire 3310-TER-SD - Millesime 2024 - N° CERFA 10203*14 »

    Fiche formulaire

    11/01/2024 - Site impots.gouv.fr

    « Formulaire 1206-GD-SD : Taxe d'habitation - Abattement à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides - Formulaire 1206-GD-SD - Millesime 2014 - N° CERFA 13573*01 »

    Fiche formulaire

    08/01/2014 - Site impots.gouv.fr

    « Notice 1206-GN-SD : Taxe d'habitation - Abattement à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides - Formulaire 1206-GD-SD - Millesime 2014 - N° CERFA 13573*01 »

    Fiche formulaire

    08/01/2014 - Site impots.gouv.fr

    « Formulaire 1301-SD : TVA- Attestation simplifiée-Taux réduit travaux-Logements de plus de 2 ans - Formulaire 1301-SD - Millesime 2024 - N° CERFA 13948*06 »

    Fiche formulaire

    15/05/2024 - Site impots.gouv.fr

    « Formulaire 1301-SD : TVA- Attestation simplifiée-Taux réduit travaux-Logements de plus de 2 ans - Formulaire 1301-SD - Millesime 2016 - N° CERFA 13948*05 »

    Fiche formulaire

    11/10/2016 - Site impots.gouv.fr

    Haut de page