Résultats de recherche

Filtrer les résultats

Type de profil

Type de contenu

Sources

Période

ex. : « Comment payer mes impôts » ou « Comment déclarer ses revenus »

Voici la liste des 119 résultats contenant les informations pour répondre à votre question : “3916-bis"

« Formulaire n°3490-SD - Déclaration des redevances sanitaires »

Fiche formulaire

01/01/1970 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire n°1993-PRO-D-SD - Demande de quitus fiscal 1993-PRO-D-SD »

Fiche formulaire

26/12/2023 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« BRGM »

  • partenaire

Article

10/07/2026 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire 2147-BIS-SD : Tableau des écarts de réévaluation sur immobilisations amortissables - Millesime 2026 - N° CERFA 10316*07 »

Fiche formulaire - PDF - 93.96 KB

02/03/2026 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« GPM BORDEAUX »

  • partenaire

Article

08/07/2026 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire 1599-QUATER-A-BIS-S : Annexe - Millesime 2025 - N° CERFA »

Fiche formulaire - PDF - 529.99 KB

28/02/2025 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire LIASSE-BIC-IS-RSI : Liasse BIC/IS - Régime RSI (Tableaux n°2033-A-SD à 2033-G-SD) - Millesime 2025 - N° CERFA 15948#07 »

Fiche formulaire - PDF - 209.97 KB

20/01/2025 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire n°6693-SD - TFPB : Exonération de certains immeubles dans un bassin d'emploi ou dans une ZRD »

Fiche formulaire

10/06/2025 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire 1519-HB-SD : Annexe - Millesime 2025 - N° CERFA »

Fiche formulaire - PDF - 534.76 KB

28/02/2025 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire n°1533-IS-NOT - Notice - Avis d'impôt sur les revenus perçus »

Fiche formulaire

20/10/2025 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

Comment fonctionne notre IA ?

La Direction générale des Finances publiques propose un outil d’intelligence artificielle pour aider les usagers dans leurs recherches. Il s’agit d’une expérimentation : les aperçus permettent de découvrir le contenu de la page mais peuvent contenir des imprécisions, notamment pour les contenus longs ou complexes. Nous vous invitons à consulter les articles proposés pour prendre connaissance de l’intégralité des informations. 

Par ailleurs, ces aperçus n'ont pas de valeur juridique : ils ne peuvent être utilisés à des fins de litige. Pour obtenir une réponse précise à une question personnalisée, il est essentiel de consulter les services et les agents de la DGFiP.

Haut de page