Résultats de recherche
ex. : « Comment payer mes impôts » ou « Comment déclarer ses revenus »
Voici la liste des 118 résultats contenant les informations pour répondre à votre question : “3916-bis"
« Formulaire n°3525-BIS - TVA et taxes assimilées »
Fiche formulaire
« Formulaire 1519-HB-SD : Annexe - Millesime 2026 - N° CERFA »
Fiche formulaire - PDF - 534.55 KB
« Etablissement Français du Sang »
Article
« Formulaire n°2050-LIASSE - Liasse fiscale du régime réel normal en matière de BIC et d'IS »
Fiche formulaire
« CNRS »
-
partenaire
Article
« INRAE »
Cet aperçu est proposé par l’intelligence artificielle des Finances publiques, en cours d’expérimentation. Il vous permet de découvrir le contenu de la page
INRAE publie chaque exercice les rapports de gestion ainsi que les rapports des commissaires aux comptes.
Les exercices concernés sont 2021, 2023, 2024 et 2025, pour lesquels les deux documents sont disponibles.
Article
« Formulaire 3525-BIS : Taxe sur la valeur ajoutée - Régime simplifié de l'agriculture - Bulletin d'échéance trimestriel - Millesime 2025 - N° CERFA 10967*23 »
Fiche formulaire - PDF - 113.6 KB
« Formulaire 2036-BIS-SD : Déclaration complémentaire des sociétés de moyens qui ont opté pour l'imposition - Millesime 2024 - N° CERFA 11090*26 »
Fiche formulaire - PDF - 163.58 KB
« Formulaire 1599-QUATER-B-SD : Annexe - Millesime 2026 - N° CERFA »
Fiche formulaire - PDF - 531.74 KB
« Formulaire n°2069-A-SD - Crédit d'impôt pour dépenses de recherche »
Fiche formulaire