Résultats de recherche
ex. : « Comment payer mes impôts » ou « Comment déclarer ses revenus »
Voici la liste des 317 résultats contenant les informations pour répondre à votre question : “2074"
« Notice 2041-GE : Investissements outre-mer - Millesime 2025 - N° CERFA 50146#27 »
Fiche formulaire - PDF - 276.65 KB
« Formulaire 2086 : Déclaration des plus ou moins values de cessions d'actifs numériques - Millesime 2026 - N° CERFA 16043*07 »
Fiche formulaire - PDF - 236.08 KB
« Formulaire n°2842-SD - Demande d'approvisionnement de base ou de reconstitution de l'approvisionnement »
Fiche formulaire
« Formulaire 2787-SD : Taxe sur les conventions d'assurance, contributions assimilées - Millesime 2024 - N° CERFA 11096*23 »
Fiche formulaire - PDF - 206.06 KB
« Formulaire n°2043-SD - Demande de taux personnalisé et/ou d'acomptes de prélèvement à la source »
Fiche formulaire
« Formulaire n°6701 - Déclaration modèle U »
Fiche formulaire
« Formulaire n°2041-CS-K - Notice accompagnant la déclaration 2042 du conjoint survivant »
Fiche formulaire
« Formulaire n°2069-A-SD - Crédit d'impôt pour dépenses de recherche »
Fiche formulaire
« GPM Marseille »
Cet aperçu est proposé par l’intelligence artificielle des Finances publiques, en cours d’expérimentation. Il vous permet de découvrir le contenu de la page
GPM Marseille met à disposition, pour chaque exercice de 2022 à 2025, deux documents obligatoires : le rapport de gestion et le rapport des commissaires aux comptes.
Ces rapports sont publiés annuellement, couvrant l’ensemble des exercices mentionnés, afin d’assurer la transparence financière et la conformité aux exigences légales.
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Article
« Formulaire n°2778-SD - Prélèvements forfaitaire prélèvements sociaux sur les produits de placement à revenu fixe hors France »
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