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ex. : « Comment payer mes impôts » ou « Comment déclarer ses revenus »
Voici la liste des 137 résultats contenant les informations pour répondre à votre question : “2069-OR"
« INRAE »
Cet aperçu est proposé par l’intelligence artificielle des Finances publiques, en cours d’expérimentation. Il vous permet de découvrir le contenu de la page
INRAE publie chaque exercice les rapports de gestion ainsi que les rapports des commissaires aux comptes.
Les exercices concernés sont 2021, 2023, 2024 et 2025, pour lesquels les deux documents sont disponibles.
Article
« Notice 2069-A-NOT-SD : Crédit d'impôt pour dépenses de recherche - Millesime 2025 - N° CERFA 50489#27 »
Fiche formulaire - PDF - 301.33 KB
« Formulaire n°6660-SD - Locaux commerciaux et bien divers »
Fiche formulaire
« Formulaire n°2069-FA-SD - Crédit d'impôt famille »
Fiche formulaire
« INRIA »
Cet aperçu est proposé par l’intelligence artificielle des Finances publiques, en cours d’expérimentation. Il vous permet de découvrir le contenu de la page
INRIA a publié, pour les exercices 2021, 2023, 2024 et 2025, les deux documents obligatoires : le rapport de gestion et le rapport des commissaires aux comptes.
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Article
« Notice 2069-A-NOT-SD : Crédit d'impôt pour dépenses de recherche. Notice - Millesime 2024 - N° CERFA 50489#26 »
Fiche formulaire - PDF - 279.85 KB
« UCBL »
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Article
« Formulaire n°2106-SD - État de suivi »
Fiche formulaire
« EPIDE »
Article
« Convention internationale - Oman »
Article