Résultats de recherche
ex. : « Comment payer mes impôts » ou « Comment déclarer ses revenus »
Voici la liste des 101 résultats contenant les informations pour répondre à votre question : “🚆부천성매매업소홍보(텔𝗦𝗨𝗣𝗘𝗥𝗠𝗔𝗡𝟭𝟭𝟵)⺷김제카지노사이트광고Ⓞ경산유흥놀이터주소홍보대포유심광고대행🅟"
« Formulaire n°1649-A-TER-SD - Déclaration au titre de 2025 des sillons kilomètres réservés en 2024 »
Fiche formulaire
« Notice 1535-THLV : Avis taxe d'habitation sur les logements vacants - Millesime 2026 - N° CERFA »
Fiche formulaire - PDF - 204.31 KB
« Formulaire 6705-B : Taxe sur les bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement - Millesime 2024 - N° CERFA 11213*23 »
Fiche formulaire - PDF - 749.84 KB
« GPM Marseille »
Cet aperçu est proposé par l’intelligence artificielle des Finances publiques, en cours d’expérimentation. Il vous permet de découvrir le contenu de la page
GPM Marseille met à disposition, pour chaque exercice de 2022 à 2025, deux documents obligatoires : le rapport de gestion et le rapport des commissaires aux comptes.
Ces rapports sont publiés annuellement, couvrant l’ensemble des exercices mentionnés, afin d’assurer la transparence financière et la conformité aux exigences légales.
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Article
« Notice 2857-FC-NOT-SD : Notice de la déclaration de la taxe sur les émissions de dioxyde de carbone des véhicules de tourisme - Millesime 2026 - N° CERFA 52374#05 »
Fiche formulaire - PDF - 172.25 KB
« Formulaire 2048-TAB-SD : PVI. Terrains à bâtir. TFTC - Millesime 2025 - N° CERFA 14968*12 »
Fiche formulaire - PDF - 155.37 KB
« Formulaire 3350-SD : Taxe sur les surfaces commerciales 2025 - Millesime 2025 - N° CERFA 14001*16 »
Fiche formulaire - PDF - 796.66 KB
« Notice 3310-NOT-CA3-SD : Notice pour remplir la déclaration n° 3310-CA3 et ses annexes - Millesime 2025 - N° CERFA 50449#28 »
Fiche formulaire - PDF - 267.46 KB
« GPM BORDEAUX »
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Article
« Notice 3310-CA3G-NOT-SD : Notice pour remplir la déclaration récapitulative n° 3310-CA3G - Millesime 2026 - N° CERFA 51648*13 »
Fiche formulaire - PDF - 154.68 KB