Résultats de recherche
ex. : « Comment payer mes impôts » ou « Comment déclarer ses revenus »
Voici la liste des 155 résultats contenant les informations pour répondre à votre question : “🁻{탤래ˢᵘᵖᵉʳᵐᵃⁿ¹¹⁹}⮔성인AI광고대행고양불법키워드홍보🁢노래방광고디시무료다시보기홍보작업🩷여수성매매업소홍보"
« Formulaire n°2020-TGAP-SD - Taxe générale sur les activités polluantes »
Fiche formulaire
« Notice 2020-TGAP-AC-NOT-SD : Taxe générale sur les activités polluantes - Millesime 2023 - N° CERFA 52328#04 »
Fiche formulaire - PDF - 683.84 KB
« Aide GNR-BTP »
Cet aperçu est proposé par l’intelligence artificielle des Finances publiques, en cours d’expérimentation. Il vous permet de découvrir le contenu de la page
L’aide GNR‑BTP est proposée chaque mois de mai à octobre 2026. Pour chaque période, des critères d’éligibilité spécifiques sont définis et la demande doit être déposée dans le cadre fixé pour le mois concerné.
Ainsi, les entreprises doivent se conformer aux exigences propres à chaque mois (mai, juin, juillet, août, septembre, octobre) et soumettre leur dossier avant la date limite prévue afin de pouvoir bénéficier de l’aide.
-
professionnel
Article
« Notice 1538-IFI-TIP-K : Notice avis d'impôt sur la fortune immobilière rôle général - Millesime 2021 - N° CERFA »
Fiche formulaire - PDF - 258.25 KB
« Notice 1536-TIP-K : Avis taxe foncière rôle général - Millesime 2023 - N° CERFA »
Fiche formulaire - PDF - 1.4 MB
« Notice 2020-TGAP-AC-NOT-SD : Taxe générale sur les activités polluantes - Millesime 2024 - N° CERFA 52328#05 »
Fiche formulaire - PDF - 111.07 KB
« Notice 1535-TIP-K : Avis taxe d'habitation rôle général - Millesime 2026 - N° CERFA »
Fiche formulaire - PDF - 284.92 KB
« Notice 2575-NOT-UK-SD : Notice pour remplir le bordereau de transmission du paiement à la DGFiP - Millesime 2026 - N° CERFA 51592#06 »
Fiche formulaire - PDF - 163.95 KB
« Notice 1535-TIP-K : Avis taxe d'habitation rôle général - Millesime 2025 - N° CERFA »
Fiche formulaire - PDF - 209.45 KB
« Notice 1535-TIP-K : Notice avis taxe d'habitation rôle général - Millesime 2024 - N° CERFA »
Fiche formulaire - PDF - 1.02 MB