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ex. : « Comment payer mes impôts » ou « Comment déclarer ses revenus »
Voici la liste des 174 résultats contenant les informations pour répondre à votre question : “㏒《TG:SUPERMAN119》용인룸싸롱광고목포이코업자광고🥷"
« Notice 2020-TGAP-NOT-SD : Taxe générale sur les activités polluantes - Millesime 2024 - N° CERFA 52306#05 »
Fiche formulaire - PDF - 239.93 KB
« Convention internationale - Mongolie »
Article
« Formulaire 2020-TGAP-SD : Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) - Millesime 2025 - N° CERFA 16045*06 »
Fiche formulaire - PDF - 768.49 KB
« GPM Marseille »
Cet aperçu est proposé par l’intelligence artificielle des Finances publiques, en cours d’expérimentation. Il vous permet de découvrir le contenu de la page
GPM Marseille met à disposition, pour chaque exercice de 2022 à 2025, deux documents obligatoires : le rapport de gestion et le rapport des commissaires aux comptes.
Ces rapports sont publiés annuellement, couvrant l’ensemble des exercices mentionnés, afin d’assurer la transparence financière et la conformité aux exigences légales.
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Article
« Formulaire 2020-TGAP-SD : Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) - Millesime 2026 - N° CERFA 16045#07 »
Fiche formulaire - PDF - 767.7 KB
« Notice 2020-TGAP-AC-NOT-SD : Taxe générale sur les activités polluantes - Millesime 2023 - N° CERFA 52328#04 »
Fiche formulaire - PDF - 683.84 KB
« Convention internationale - Thaïlande »
Article
« Convention internationale - Bulgarie »
Article
« Formulaire n°2020-TGAP-SD - Taxe générale sur les activités polluantes »
Fiche formulaire
« Notice 2020-TGAP-AC-NOT-SD : Taxe générale sur les activités polluantes - Millesime 2024 - N° CERFA 52328#05 »
Fiche formulaire - PDF - 111.07 KB