Résultats de recherche

Filtrer les résultats

Type de profil

Type de contenu

Sources

Période

ex. : « Comment payer mes impôts » ou « Comment déclarer ses revenus »

Voici la liste des 284 résultats contenant les informations pour répondre à votre question : “🪙🖦@nsa5502🧪차량등록증위조⟀"

« Notice 3517-AGR-NOT-SD : TVA régime simplifié de l'agriculture - Millesime 2024 - N° CERFA 50452#23 »

Fiche formulaire - PDF - 172.38 KB

05/01/2024 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Notice 2044-SPE-NOT : Notice de la déclaration spéciale des revenus fonciers - Millesime 2024 - N° CERFA 50157#28 »

Fiche formulaire - PDF - 144.52 KB

17/04/2024 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Cahier des charges FICOBA »

Cet aperçu est proposé par l’intelligence artificielle des Finances publiques, en cours d’expérimentation. Il vous permet de découvrir le contenu de la page

Le cahier des charges FICOBA a été actualisé pour intégrer les exigences de la 5ᵉ Directive AML, en partenariat étroit avec le Comité Français d'Organisation et de Normalisation Bancaire (CFONB).

La version en vigueur, datée du 4 août 2021, se décline en trois volets : la présentation et le format de déclaration, la gestion des incidents de dépôts, et les fiches de suivi de ces incidents.

  • partenaire

Article

07/02/2022 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Notice 2042-IFI-NOT : Notice - Impôt sur la fortune immobilière 2025 - Millesime 2025 - N° CERFA 52210#08 »

Fiche formulaire - PDF - 797.72 KB

16/04/2025 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Notice 2020-TGAP-NOT-SD : Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) - Millesime 2025 - N° CERFA 52306#06 »

Fiche formulaire - PDF - 248.53 KB

14/02/2025 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Foire aux questions - De mande de quitus fiscal pour un véhicule acheté dans l'union européenne »

  • particulier

Article - PDF - 115.15 KB

10/11/2023 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire 1519-F-SD : Annexe - Millesime 2025 - N° CERFA »

Fiche formulaire - PDF - 541.94 KB

28/02/2025 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Notice 2047-NOT : Notice de la déclaration des revenus encaissés à l'étranger - Millesime 2025 - N° CERFA 50545#27 »

Fiche formulaire - PDF - 203.68 KB

16/04/2025 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Notice 2074-ETS2-NOT : NOTICE pour remplir la déclaration de suivi "Exit tax" (suivi de l'année 2024) - Millesime 2025 - N° CERFA 51961#12 »

Fiche formulaire - PDF - 806.45 KB

16/04/2025 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire 2050-LIASSE : LIASSE BIC/IS - REGIME RN (Tableaux n°2050-SD à 2059-G-SD) - Millesime 2026 - N° CERFA 15949*08 »

Fiche formulaire - PDF - 368.02 KB

16/01/2026 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

Comment fonctionne notre IA ?

La Direction générale des Finances publiques propose un outil d’intelligence artificielle pour aider les usagers dans leurs recherches. Il s’agit d’une expérimentation : les aperçus permettent de découvrir le contenu de la page mais peuvent contenir des imprécisions, notamment pour les contenus longs ou complexes. Nous vous invitons à consulter les articles proposés pour prendre connaissance de l’intégralité des informations. 

Par ailleurs, ces aperçus n'ont pas de valeur juridique : ils ne peuvent être utilisés à des fins de litige. Pour obtenir une réponse précise à une question personnalisée, il est essentiel de consulter les services et les agents de la DGFiP.

Haut de page