Résultats de recherche

Filtrer les résultats

Type de profil

Type de contenu

Sources

Période

ex. : « Comment payer mes impôts » ou « Comment déclarer ses revenus »

Voici la liste des 326 résultats contenant les informations pour répondre à votre question : “🕯✥특SA급해외배송지갑🞲최상급미러까르띠에🥵@easylx1‴"

« Convention internationale - Kenya »

Article

27/11/2017 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Notice 2074-ETS2-NOT : Notice pour remplir la déclaration de suivi "Exit tax" (suivi de l'année 2023) - Millesime 2024 - N° CERFA 51961#11 »

Fiche formulaire - PDF - 483.62 KB

17/04/2024 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Je n'ai pas encore d'adresse électronique »

  • particulier

Article - PDF - 270.26 KB

03/01/2025 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Notice 2074-ETS2-NOT : NOTICE pour remplir la déclaration de suivi "Exit tax" (suivi de l'année 2024) - Millesime 2025 - N° CERFA 51961#12 »

Fiche formulaire - PDF - 806.45 KB

16/04/2025 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Facturation électronique - fiche pratique : ETI/GE franchisé en base facturant uniquement des ventes de biens à des entreprises hors de France »

  • professionnel

Article - PDF - 402.8 KB

20/10/2025 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Notariat et DGFiP »

Cet aperçu est proposé par l’intelligence artificielle des Finances publiques, en cours d’expérimentation. Il vous permet de découvrir le contenu de la page

La Direction générale des Finances publiques (DGFiP) collabore étroitement avec les notaires, notamment à travers des actions de partenariat visant à faciliter leurs missions.

Le dépliant « Télé@ctes » présente les outils numériques mis à disposition des notaires pour simplifier les échanges d’informations et la transmission de documents.

Les notaires bénéficient d’un accès au fichier immobilier, ce qui leur permet de consulter les données cadastrales et foncières nécessaires à leurs actes.

Dans le cadre des successions vacantes, la DGFiP désigne le notaire comme int…

  • partenaire

Article

03/06/2024 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Notice 2074-ETS3-NOT : Notice de la déclaration de suivi "Exit tax" (suivi 2025) - Millesime 2026 - N° CERFA 52079#11 »

Fiche formulaire - PDF - 769.64 KB

15/04/2026 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire 2257-SD : Déclaration de la politique de prix de transfert - Millesime 2017 - N° CERFA 15221*02 »

Fiche formulaire - PDF - 356.76 KB

09/02/2017 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Convention internationale - Bahreïn »

Article

27/11/2017 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Convention internationale - Namibie »

Article

27/11/2017 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

Comment fonctionne notre IA ?

La Direction générale des Finances publiques propose un outil d’intelligence artificielle pour aider les usagers dans leurs recherches. Il s’agit d’une expérimentation : les aperçus permettent de découvrir le contenu de la page mais peuvent contenir des imprécisions, notamment pour les contenus longs ou complexes. Nous vous invitons à consulter les articles proposés pour prendre connaissance de l’intégralité des informations. 

Par ailleurs, ces aperçus n'ont pas de valeur juridique : ils ne peuvent être utilisés à des fins de litige. Pour obtenir une réponse précise à une question personnalisée, il est essentiel de consulter les services et les agents de la DGFiP.

Haut de page