Résultats de recherche

Filtrer les résultats

Type de profil

Type de contenu

Sources

Période

ex. : « Comment payer mes impôts » ou « Comment déclarer ses revenus »

Voici la liste des 208 résultats contenant les informations pour répondre à votre question : “🀤⮆@aw5050🎚최신재테크DB판매가격‷🥞해커해선디비거래처🅵⯚"

« Guide utilisateur APEX - Compte responsable »

  • partenaire

Article - PDF - 1.56 MB

14/03/2024 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Notice 3350-NOT-SD : Notice pour la déclaration de taxe sur les surfaces commerciales 2024 - Millesime 2024 - N° CERFA 51395#15 »

Fiche formulaire - PDF - 340.05 KB

03/05/2024 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Fiche SL 5 : Désigner des délégataires et consulter les délégations »

  • professionnel

Article - PDF - 844.93 KB

25/11/2025 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Notice 2074-DIR-NOT-SD : Notice de la déclaration 2074 - DIR - Millesime 2026 - N° CERFA 51171#20 »

Fiche formulaire - PDF - 343.22 KB

15/04/2026 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Facturation électronique - fiche pratique : AE/TPE/PME franchisé en base facturant uniquement des ventes de biens à des particuliers »

  • professionnel

Article - PDF - 401.52 KB

20/10/2025 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Cahiers des charges EDI - TVA »

Cet aperçu est proposé par l’intelligence artificielle des Finances publiques, en cours d’expérimentation. Il vous permet de découvrir le contenu de la page

Les cahiers des charges EDI‑TVA sont publiés chaque année.

Pour 2022, les livrables comprennent les volumes IV et III (versions 1 et 1.3) ainsi que les aides et spécifications des formulaires TVA au format .zip.

Les années 2021 et 2020 offrent une structure similaire : volumes IV, III (versions 1 ou 2) et, pour 2021, le volume II commun EDI‑TVA et paiement. Chaque édition inclut également les aides en ligne et les spécifications des formulaires TVA au format .zip.

La dernière mise à jour du référentiel date du 23 / 03 / 2022.

  • partenaire

Article

24/03/2022 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire n°5000-SD - Attestation de résidence destinée à l'administration étrangère »

Fiche formulaire

02/02/2024 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire n°3515-SD - TVA - Régime des acomptes provisionnels »

Fiche formulaire

05/03/2024 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire 5001-ES : Liquidation de la retenue à la source sur dividendes - Millesime 2023 - N° CERFA 12816*05 »

Fiche formulaire - PDF - 200.34 KB

17/05/2023 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Maintenance du site de paiement en ligne de l'impôt »

Cet aperçu est proposé par l’intelligence artificielle des Finances publiques, en cours d’expérimentation. Il vous permet de découvrir le contenu de la page

Une maintenance du site de paiement de l’impôt est prévue le jeudi 25 août 2022, de 14 h à 17 h.

Pendant cette période, le paiement en ligne et la gestion des contrats de prélèvement seront indisponibles, tandis que la consultation des documents, la gestion du profil, la messagerie sécurisée et la correction de la déclaration en ligne restent accessibles. L’accès complet sera rétabli à 17 h.

  • particulier

  • professionnel

Actualité

24/08/2022 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

Comment fonctionne notre IA ?

La Direction générale des Finances publiques propose un outil d’intelligence artificielle pour aider les usagers dans leurs recherches. Il s’agit d’une expérimentation : les aperçus permettent de découvrir le contenu de la page mais peuvent contenir des imprécisions, notamment pour les contenus longs ou complexes. Nous vous invitons à consulter les articles proposés pour prendre connaissance de l’intégralité des informations. 

Par ailleurs, ces aperçus n'ont pas de valeur juridique : ils ne peuvent être utilisés à des fins de litige. Pour obtenir une réponse précise à une question personnalisée, il est essentiel de consulter les services et les agents de la DGFiP.

Haut de page