Résultats de recherche
ex. : « Comment payer mes impôts » ou « Comment déclarer ses revenus »
Voici la liste des 15 résultats contenant les informations pour répondre à votre question : “金堂篮球俱乐部,chbl篮球,3v3篮球比赛记录表,篮球比赛上半场和下半场得分,小区篮球比赛等欢迎访问体育百科官方网站:www.ty.gs"
« Notice 3310-CA3G-NOT-SD : Notice pour remplir la déclaration récapitulative n° 3310-CA3G - Millesime 2026 - N° CERFA 51648*13 »
Fiche formulaire - PDF - 154.68 KB
« Formulaire 3310-A-SD : Taxes assimilées - Millesime 2026 - N° CERFA 10960*36 »
Fiche formulaire - PDF - 439.76 KB
« Cahier des charges FICOBA »
Cet aperçu est proposé par l’intelligence artificielle des Finances publiques, en cours d’expérimentation. Il vous permet de découvrir le contenu de la page
Le cahier des charges FICOBA a été actualisé pour intégrer les exigences de la 5ᵉ Directive AML, en partenariat étroit avec le Comité Français d'Organisation et de Normalisation Bancaire (CFONB).
La version en vigueur, datée du 4 août 2021, se décline en trois volets : la présentation et le format de déclaration, la gestion des incidents de dépôts, et les fiches de suivi de ces incidents.
-
partenaire
Article
« Formulaire 2074 : Déclaration des plus ou moins values - Millesime 2026 - N° CERFA 11905*26 »
Fiche formulaire - PDF - 383.31 KB
« Formulaire 3310-CA3G-SD : Déclaration récapitulative de la TVA et des taxes assimilées dues par la tête de groupe - Millesime 2025 - N° CERFA 14509*14 »
Fiche formulaire - PDF - 134.91 KB