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« Achats au détail de métaux ferreux et non ferreux »

Cet aperçu est proposé par l’intelligence artificielle des Finances publiques, en cours d’expérimentation. Il vous permet de découvrir le contenu de la page

Le document renvoie au Bulletin officiel des Finances Publiques (BOFiP) comme texte de référence pour les achats au détail de métaux ferreux et non ferreux.

Il précise le cahier des charges applicable aux achats de ces métaux réalisés au cours de l'année 2026, définissant les exigences et les procédures à suivre.

Une règle de nommage est également indiquée pour les fichiers relatifs à ces achats, afin d’assurer une identification uniforme des documents produits en 2026.

Article

12/08/2026 - Site impots.gouv.fr

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« Salaires et honoraires »

Cet aperçu est proposé par l’intelligence artificielle des Finances publiques, en cours d’expérimentation. Il vous permet de découvrir le contenu de la page

Bulletin officiel des Finances Publiques (BOFiP) : déclaration annuelle des traitements et salaires, ainsi que honoraires et autres rémunérations, constituent les textes de référence.

Pour la campagne 2026, le cahier des charges « Salaires et honoraires – Revenus 2025 » et la règle de nommage du fichier correspondant sont applicables.

Pour la campagne 2027, le cahier des charges « Salaires et honoraires – Revenus 2026 » définit les exigences.

Article

12/08/2026 - Site impots.gouv.fr

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Comment fonctionne notre IA ?

La Direction générale des Finances publiques propose un outil d’intelligence artificielle pour aider les usagers dans leurs recherches. Il s’agit d’une expérimentation : les aperçus permettent de découvrir le contenu de la page mais peuvent contenir des imprécisions, notamment pour les contenus longs ou complexes. Nous vous invitons à consulter les articles proposés pour prendre connaissance de l’intégralité des informations. 

Par ailleurs, ces aperçus n'ont pas de valeur juridique : ils ne peuvent être utilisés à des fins de litige. Pour obtenir une réponse précise à une question personnalisée, il est essentiel de consulter les services et les agents de la DGFiP.

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