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    1815 résultats filtrés pour "formulaire"

    « Formulaire 2856-FC-SD : Fiche d'aide au calcul de la taxe à l'essieu - Formulaire 2856-SD - Millesime 2024 - N° CERFA 16123*03 »

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    04/01/2024 - Site impots.gouv.fr

    « Formulaire 2856-FC-SD : Fiche d'aide au calcul de la taxe à l'essieu - Formulaire 2856-SD - Millesime 2023 - N° CERFA 16123*02 »

    Fiche formulaire

    10/01/2023 - Site impots.gouv.fr

    « Crédit d'impôt en faveur des éditeurs d'oeuvres musicales-Formulaire récapitulatif »

    Ce formulaire récapitule l'ensemble des crédits d'impôts obtenus par l'entreprise lorsqu'elle a réalisé au cours de la même année plusieurs oeuvres musicales. Il est à déposer auprès du service des...

    Fiche formulaire

    17/01/2025 - Site impots.gouv.fr

    « Formulaire 6666-D : Exonérations de taxes foncières relatives aux locaux d'habitation (modèle E) - Formulaire 6666-D - Millesime 2025 - N° CERFA 11345*03 »

    Fiche formulaire

    10/06/2025 - Site impots.gouv.fr

    « Formulaire 6735-SD : Taxe foncière et taxe d'habitation - réduction de la base d'imposition - Formulaire 6735-SD - Millesime 2006 - N° CERFA 12729*01 »

    Fiche formulaire

    16/10/2006 - Site impots.gouv.fr

    « Formulaire 6705-B : Taxe sur les bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement - Formulaire 6705-B - Millesime 2025 - N° CERFA 11213*23 »

    Fiche formulaire

    21/01/2025 - Site impots.gouv.fr

    « Formulaire 6705-B : Taxe sur les bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement - Formulaire 6705-B - Millesime 2024 - N° CERFA 11213*23 »

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    29/01/2024 - Site impots.gouv.fr

    « Formulaire DAS2-T : Etat des honoraires, vacations, commissions, courtages, ristournes et jetons.... - Formulaire DAS2 - Millesime 2025 - N° CERFA 10144*30 »

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    16/10/2025 - Site impots.gouv.fr

    « Formulaire DAS2-I : Etat des honoraires, vacations, commissions, courtages, ristournes et jetons.... - Formulaire DAS2 - Millesime 2025 - N° CERFA 12303*21 »

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    16/10/2025 - Site impots.gouv.fr

    « Formulaire DAS2-I : Etat des honoraires, vacations, commissions, courtages, ristournes et jetons.... - Formulaire DAS2 - Millesime 2024 - N° CERFA 12303*20 »

    Fiche formulaire

    16/10/2024 - Site impots.gouv.fr

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