Résultats de recherche

Filtrer les résultats

Type de profil

Type de contenu

Sources

Période

ex. : « Comment payer mes impôts » ou « Comment déclarer ses revenus »

Voici la liste des 27 résultats contenant les informations pour répondre à votre question : “3517"

« Formulaire n°3517-S-SD - TVA et taxes assimilées et régime simplifié »

Fiche formulaire

20/02/2026 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Notice 3517-S-NOT-SD : Notice pour remplir la déclaration n° 3517-S CA12/CA12E - Millesime 2025 - N° CERFA 51306#17 »

Fiche formulaire - PDF - 217.65 KB

02/01/2025 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Notice 3517-S-NOT-SD : Notice pour remplir la déclaration n° 3517-S CA12/CA12E - Millesime 2026 - N° CERFA 51306#18 »

Fiche formulaire - PDF - 174.41 KB

02/01/2026 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire n°3517-AGR-SD - TVA - Régime simplifié de l'agriculture »

Fiche formulaire

06/02/2026 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire 3517-S-SD : Taxe sur la valeur ajoutée et taxes assimilées - CA12 / CA12E - Millesime 2026 - N° CERFA 11417*27 »

Fiche formulaire - PDF - 618.56 KB

02/01/2026 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire 3517-S-SD : Taxe sur la valeur ajoutée et taxe assimilées régime simplifié - Millesime 2025 - N° CERFA 11417*26 »

Fiche formulaire - PDF - 167.62 KB

02/01/2025 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Notice 3517-S-NOT-SD : Notice pour remplir la déclaration n° 3517-S CA12/CA12E TVA régime simplifié d'imposition - Millesime 2024 - N° CERFA 51306#16 »

Fiche formulaire - PDF - 182.25 KB

05/01/2024 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire 3517-S-SD : taxe sur la valeur ajoutée et taxe assimilées régime simplifié - Millesime 2024 - N° CERFA 11417*25 »

Fiche formulaire - PDF - 171.29 KB

05/01/2024 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Notice 3517-AGR-NOT-SD : Notice pour remplir la déclaration n° 3517-AGR (CA12A/CA12AE) - Millesime 2025 - N° CERFA 50452#24 »

Fiche formulaire - PDF - 189.09 KB

02/01/2025 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Notice 3517-AGR-NOT-SD : Notice pour remplir la déclaration n° 3517-AGR (CA12A/CA12AE) - Millesime 2026 - N° CERFA 50452#25 »

Fiche formulaire - PDF - 151.39 KB

02/01/2026 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

Comment fonctionne notre IA ?

La Direction générale des Finances publiques propose un outil d’intelligence artificielle pour aider les usagers dans leurs recherches. Il s’agit d’une expérimentation : les aperçus permettent de découvrir le contenu de la page mais peuvent contenir des imprécisions, notamment pour les contenus longs ou complexes. Nous vous invitons à consulter les articles proposés pour prendre connaissance de l’intégralité des informations. 

Par ailleurs, ces aperçus n'ont pas de valeur juridique : ils ne peuvent être utilisés à des fins de litige. Pour obtenir une réponse précise à une question personnalisée, il est essentiel de consulter les services et les agents de la DGFiP.

Haut de page