Résultats de recherche
ex. : « Comment payer mes impôts » ou « Comment déclarer ses revenus »
Voici la liste des 347 résultats contenant les informations pour répondre à votre question : “진주복권방"
« Bulletin "DGFiP Analyse" n°7 : Le manque à gagner de TVA en France »
« Disponibilité du site bofip.archives.impots.gouv.fr »
La doctrine disponible sur bofip-archives.impots.gouv.fr n’est plus en vigueur et ne s’applique qu’aux situations antérieures au 12 septembre 2012.
Pour la doctrine administrative fiscale en vigueur depuis le 12 septembre 2012, il faut consulter le site bofip.impots.gouv.fr.
Une table de concordance est mise à disposition pour établir la correspondance entre les informations des deux sites.
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particulier
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professionnel
« Le paiement en ligne »
Le paiement en ligne fonctionne comme un prélèvement flexible, avec un délai supplémentaire de cinq jours après la date limite et un prélèvement effectué au moins dix jours après cette date ou trois jours ouvrés après l’enregistrement du télépaiement. Vous êtes informé de la date de prélèvement, pouvez modifier le montant et mettre à jour vos coordonnées bancaires.
Il est possible de régler en ligne la taxe d’habitation, les taxes foncières et assimilées, l’impôt sur la fortune immobilière, la taxe sur les friches commerciales, la taxe sur les logements vacants ainsi que la taxe d’h…
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particulier
« ONF »
Pour chaque exercice de 2021 à 2024, l’Office National des Forêts a publié un rapport de gestion ainsi qu’un rapport des commissaires aux comptes.
« Convention internationale - Serbie »
« Convention internationale - Mayotte »
« Convention internationale - Islande »
« Université de technologie de Compiègne »
L’Université de technologie de Compiègne publie chaque exercice un rapport de gestion et un rapport des commissaires aux comptes.
Les exercices concernés sont 2021, 2023 et 2024, pour lesquels les deux types de rapports sont disponibles.
« Je me connecte à mon espace Finances publiques »
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particulier