Résultats de recherche

Filtrer les résultats

Type de profil

Type de contenu

Sources

Période

ex. : « Comment payer mes impôts » ou « Comment déclarer ses revenus »

Voici la liste des 173 résultats contenant les informations pour répondre à votre question : “🌿@FUTIN888📈사업자DB팝니다🚐"

« Je gère mes biens immobiliers »

  • particulier

Article - PDF - 1.39 MB

04/10/2021 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Facturation électronique - Mise à jour du tableau relatif aux opérations avec les DOM-COM »

Cet aperçu est proposé par l’intelligence artificielle des Finances publiques, en cours d’expérimentation. Il vous permet de découvrir le contenu de la page

Le tableau répertoriant les opérations réalisées avec les DOM‑COM a été actualisé afin de simplifier le traitement des transactions portant sur la Martinique, la Guadeloupe et la Réunion, qu’il s’agisse de livraisons de biens ou de prestations de services.

Il est accessible dans la section : Professionnel > Je passe à la facturation électronique > En savoir plus > Annexe B – Opérations DOM‑COM.

  • professionnel

Actualité

04/07/2023 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Taxe générale sur les activités polluantes et accises sur les énergies »

Cet aperçu est proposé par l’intelligence artificielle des Finances publiques, en cours d’expérimentation. Il vous permet de découvrir le contenu de la page

Le document recense les tableaux statistiques actualisés au 15 septembre 2026 relatifs à la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) et aux accises sur l’électricité, le gaz naturel et le charbon.

Chaque tableau présente, selon la taille des entreprises, le nombre de déclarants, les quantités déclarées et les montants dus ; les accises sur l’électricité et le gaz naturel précisent également les montants en fonction du taux appliqué.

Les données couvrent la période depuis 2020 pour la TGAP et depuis 2022 pour les différentes accises, offrant ainsi un suivi détail…

Article

15/09/2026 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

Comment fonctionne notre IA ?

La Direction générale des Finances publiques propose un outil d’intelligence artificielle pour aider les usagers dans leurs recherches. Il s’agit d’une expérimentation : les aperçus permettent de découvrir le contenu de la page mais peuvent contenir des imprécisions, notamment pour les contenus longs ou complexes. Nous vous invitons à consulter les articles proposés pour prendre connaissance de l’intégralité des informations. 

Par ailleurs, ces aperçus n'ont pas de valeur juridique : ils ne peuvent être utilisés à des fins de litige. Pour obtenir une réponse précise à une question personnalisée, il est essentiel de consulter les services et les agents de la DGFiP.

Haut de page