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ex. : « Comment payer mes impôts » ou « Comment déclarer ses revenus »
Voici la liste des 137 résultats contenant les informations pour répondre à votre question : “(탤래𝕊𝕌ℙ𝔼ℝ𝕄𝔸ℕ𝟙𝟙𝟡)⟌양산고소득알바홍보약국업체상위노출㈯여성구인구직광고디시스웨디시홍보상담│온라인카지노홍보디시㈼"
« Université Grenoble Alpes »
Cet aperçu est proposé par l’intelligence artificielle des Finances publiques, en cours d’expérimentation. Il vous permet de découvrir le contenu de la page
L’Université Grenoble Alpes met à disposition, pour les exercices 2021, 2023, 2024 et 2025, deux documents obligatoires : le rapport de gestion et le rapport des commissaires aux comptes.
Article
« Formulaire 2061-SD : Déclaration des versements effectués en 2023 au titre des contrats de location d'emplacements d'affichage - Millesime 2024 - N° CERFA 10250*25 »
Fiche formulaire - PDF - 638.32 KB
« Formulaire n°6668-D-SD - TFPB : Abattement en faveur des logements sociaux situés en QPV »
Fiche formulaire
« Formulaire DAS2-T : Etat des honoraires, vacations, commissions, courtages, ristournes et jetons.... - Millesime 2024 - N° CERFA 10144*29 »
Fiche formulaire - PDF - 115.9 KB
« Formulaire 2257-SD : Déclaration de la politique de prix de transfert - Millesime 2017 - N° CERFA 15221*02 »
Fiche formulaire - PDF - 356.76 KB
« Notice 3340-NOT-SD : Prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos - Millesime 2026 - N° CERFA 51673#08 »
Fiche formulaire - PDF - 143.73 KB
« Publics concernés Pam-C »
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Vous n’êtes pas concerné par la déclaration unique si vous continuez à déposer votre déclaration de revenus en format papier.
Dans ce cas, vous devez également transmettre une déclaration de vos revenus à votre Urssaf afin que vos contributions et cotisations sociales soient correctement calculées.
-
particulier
Article
« Convention internationale - Thaïlande »
Article
« Notice 2020-TGAP-AC-NOT-SD : Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) - Millesime 2025 - N° CERFA 52328#06 »
Fiche formulaire - PDF - 86.63 KB
« Formulaire 2020-TGAP-SD : Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) - Millesime 2025 - N° CERFA 16045*06 »
Fiche formulaire - PDF - 768.49 KB