Résultats de recherche
ex. : « Comment payer mes impôts » ou « Comment déclarer ses revenus »
Voici la liste des 228 résultats contenant les informations pour répondre à votre question : “텔레:bpmc55`"
« Formulaire n°2466-T - Déclaration des pensions et rentes viagères »
Fiche formulaire
« Espace professionnel : les bonnes pratiques en matière de téléprocédures »
-
professionnel
Article - PDF - 201.81 KB
« Formulaire n°3562-SD - Taxe sur la valeur ajoutée - Demande de remboursement de TVA - Régularisation »
Fiche formulaire
« Formulaire n°2074-PEAC - Déclaration des gains nets de PEAC »
Fiche formulaire
« Formulaire n°1533-IS-NOT - Notice - Avis d'impôt sur les revenus perçus »
Fiche formulaire
« Université Grenoble Alpes »
Cet aperçu est proposé par l’intelligence artificielle des Finances publiques, en cours d’expérimentation. Il vous permet de découvrir le contenu de la page
L’Université Grenoble Alpes met à disposition, pour les exercices 2021, 2023, 2024 et 2025, deux documents obligatoires : le rapport de gestion et le rapport des commissaires aux comptes.
Article
« Formulaire n°3666-SD - Attestation de régularité fiscale »
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« Notice 1535-TLV : Notice avis taxe sur les logements vacants - Millesime 2024 - N° CERFA »
Fiche formulaire - PDF - 1.02 MB
« Formulaire n°3265-SD - Formule de publication »
Fiche formulaire
« Formulaire n°1535-IS-THLV - Notice avis taxe d'habitation sur les logements vacants - rôles supplémentaires »
Fiche formulaire