Résultats de recherche
ex. : « Comment payer mes impôts » ou « Comment déclarer ses revenus »
Voici la liste des 455 résultats contenant les informations pour répondre à votre question : “㈖{텔𝚜𝚞𝚙𝚎𝚛𝚖𝚊𝚗𝟷𝟷𝟿}🗃서귀포슬롯광고울산일수홍보용인메이저놀이터홍보보령통장광고성인용품구글광고⥛"
« Formulaire n°2905-EPVL - Etat de suivi des plus-values - transfert du siége social »
Fiche formulaire
« Formulaire 2071-SD : Déclaration des sociétés immobilières non soumises à l'impôt sur les sociétés - Millesime 2024 - N° CERFA »
Fiche formulaire - PDF - 119.27 KB
« GRAND PORT FLUVIO-MARITIME de l'AXE SEINE (GPFMAS) »
Cet aperçu est proposé par l’intelligence artificielle des Finances publiques, en cours d’expérimentation. Il vous permet de découvrir le contenu de la page
Le Grand Port Fluvio‑Maritime de l’Axe Seine (GPFMAS) publie chaque exercice un rapport de gestion et un rapport des commissaires aux comptes.
Ces deux documents sont disponibles pour les exercices 2021, 2024 et 2025, assurant ainsi la transparence de la gestion et le contrôle financier du port pour chaque année concernée.
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Article
« Formulaire 2072-C-A1-SD : Annexe 1 - Millesime 2024 - N° CERFA »
Fiche formulaire - PDF - 65.57 KB
« Formulaire n°2065-SD - Impôt sur les sociétés »
Fiche formulaire
« Formulaire n°1447-C-SD - Déclaration initiale de cotisation foncière des entreprises »
Fiche formulaire
« Notice 1208-NOT-SD : Notice explicative pour remplir la déclaration modèle 1208-OD-SD - Millesime 2025 - N° CERFA 52397#01 »
Fiche formulaire - PDF - 109.8 KB
« Formulaire 2561-TER : Déclaration récapitulative des opérations sur valeurs mobilières et revenus de capitaux mobiliers - Millesime 2024 - N° CERFA 11429*26 »
Fiche formulaire - PDF - 651.29 KB
« Formulaire n°2708-SD - Paiement de droits sans déclaration de succession »
Fiche formulaire
« Notice 1535-TIP-K : Notice avis taxe d'habitation rôle général - Millesime 2024 - N° CERFA »
Fiche formulaire - PDF - 1.02 MB