Résultats de recherche

Filtrer les résultats

Type de profil

Type de contenu

Sources

Période

ex. : « Comment payer mes impôts » ou « Comment déclarer ses revenus »

Voici la liste des 361 résultats contenant les informations pour répondre à votre question : “◲🁌@lhhjjhh✖🚔지인소재조사 의뢰소😬"

« Convention internationale - Grèce »

Article

27/11/2017 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire n°1536-TIP-K-DGE - Notice avis taxe foncière rôle général »

Fiche formulaire

31/05/2024 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Convention internationale - Croatie »

Article

27/11/2017 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Notice 3241-NOT-SD : Demandes de renseignements hypothécaires - Millesime 2026 - N° CERFA 50534#04 »

Fiche formulaire - PDF - 105.77 KB

02/03/2026 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Outil de visualisation des données de la fiscalité locale des particuliers et des professionnels »

Cet aperçu est proposé par l’intelligence artificielle des Finances publiques, en cours d’expérimentation. Il vous permet de découvrir le contenu de la page

Disponible sur le portail data.economie.gouv.fr, cet outil de visualisation propose des cartes interactives présentant les taux globaux de la fiscalité locale appliqués aux communes et intercommunalités.

Il couvre les principales taxes locales : taxe foncière (bâtie et non bâtie), taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM), cotisation foncière des entreprises (CFE) et taxe d’habitation.

L’accès en ligne permet de consulter rapidement les niveaux d’imposition par territoire, facilitant ainsi l’analyse comparative et la prise de décision pour les particuliers et les professionnels.

Article

02/06/2026 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire n°3233-SD - Demande de renseignements (pour la période à compter du 1er janvier 1956) »

Fiche formulaire

13/07/2026 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Salaires et honoraires »

Cet aperçu est proposé par l’intelligence artificielle des Finances publiques, en cours d’expérimentation. Il vous permet de découvrir le contenu de la page

Bulletin officiel des Finances Publiques (BOFiP) : déclaration annuelle des traitements et salaires, ainsi que honoraires et autres rémunérations, constituent les textes de référence.

Pour la campagne 2026, le cahier des charges « Salaires et honoraires – Revenus 2025 » et la règle de nommage du fichier correspondant sont applicables.

Pour la campagne 2027, le cahier des charges « Salaires et honoraires – Revenus 2026 » définit les exigences.

Article

12/08/2026 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Notice 3241-NOT-SD : Notice pour remplir les demandes de renseignements hypothécaires - Millesime 2026 - N° CERFA 50534#04 »

Fiche formulaire - PDF - 105.77 KB

27/02/2026 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire n°6660-SD - Locaux commerciaux et bien divers »

Fiche formulaire

01/01/1970 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Rapport d'activité 2020 de la DGFiP »

  • particulier

  • professionnel

  • partenaire

  • collectivite

Actualité

31/08/2021 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

Comment fonctionne notre IA ?

La Direction générale des Finances publiques propose un outil d’intelligence artificielle pour aider les usagers dans leurs recherches. Il s’agit d’une expérimentation : les aperçus permettent de découvrir le contenu de la page mais peuvent contenir des imprécisions, notamment pour les contenus longs ou complexes. Nous vous invitons à consulter les articles proposés pour prendre connaissance de l’intégralité des informations. 

Par ailleurs, ces aperçus n'ont pas de valeur juridique : ils ne peuvent être utilisés à des fins de litige. Pour obtenir une réponse précise à une question personnalisée, il est essentiel de consulter les services et les agents de la DGFiP.

Haut de page