Résultats de recherche

Filtrer les résultats

Type de profil

Type de contenu

Sources

Période

ex. : « Comment payer mes impôts » ou « Comment déclarer ses revenus »

Voici la liste des 175 résultats contenant les informations pour répondre à votre question : “▛🟎@fck6944⏪계약서위변조확인 대행센터▂💹명세표 작업🏬계좌내역 포토샵전문⭻입출금거래내역 제작업체🕇""

« Formulaire 2574-SD : Certificat de créance - Millesime 2025 - N° CERFA 12487*18 »

Fiche formulaire - PDF - 192.65 KB

06/12/2024 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire 2468-SD : Détermination du résultat net d'ensemble de cession, de concession ou de sous-concession de brevets - Millesime 2024 - N° CERFA 16008*05 »

Fiche formulaire - PDF - 175.7 KB

23/01/2024 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Notice 3241-NOT-SD : Notice pour remplir les demandes de renseignements hypothécaires - Millesime 2019 - N° CERFA 50534#03 »

Fiche formulaire - PDF - 321.15 KB

02/01/2019 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Notice 1536-TIP-K : Notice avis taxe foncière rôle général - Millesime 2022 - N° CERFA »

Fiche formulaire - PDF - 392.86 KB

06/09/2022 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Descriptifs des fichiers relatifs aux chantiers d’aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) »

Cet aperçu est proposé par l’intelligence artificielle des Finances publiques, en cours d’expérimentation. Il vous permet de découvrir le contenu de la page

Le chantier d’aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) s’appuie sur trois fichiers de référence.

Le fichier FP00CHA recense les parcelles situées à l’intérieur du périmètre du chantier.

Le fichier FPRIVER recense les parcelles riveraines, c’est‑à‑dire celles bordant le périmètre du chantier.

Le fichier FP00GEO contient les procès‑verbaux dématérialisés liés aux opérations du chantier.

  • partenaire

Article

22/06/2021 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

Comment fonctionne notre IA ?

La Direction générale des Finances publiques propose un outil d’intelligence artificielle pour aider les usagers dans leurs recherches. Il s’agit d’une expérimentation : les aperçus permettent de découvrir le contenu de la page mais peuvent contenir des imprécisions, notamment pour les contenus longs ou complexes. Nous vous invitons à consulter les articles proposés pour prendre connaissance de l’intégralité des informations. 

Par ailleurs, ces aperçus n'ont pas de valeur juridique : ils ne peuvent être utilisés à des fins de litige. Pour obtenir une réponse précise à une question personnalisée, il est essentiel de consulter les services et les agents de la DGFiP.

Haut de page