Résultats de recherche
ex. : « Comment payer mes impôts » ou « Comment déclarer ses revenus »
Voici la liste des 385 résultats contenant les informations pour répondre à votre question : “[턜𝗦𝗨𝗣𝗘𝗥𝗠𝗔𝗡𝟭𝟭𝟵]⹎성남구글업자안동안전공원어플광고🎀삼척의약품업자홍보의정부작업대출홍보"
« Formulaire n°2020-TGAP-CC-SD - TAXE GENERALE SUR LES ACTIVITES POLLUANTES »
Fiche formulaire
« Notice 2020-TGAP-AC-NOT-SD : Taxe générale sur les activités polluantes - Millesime 2023 - N° CERFA 52328#04 »
Fiche formulaire - PDF - 683.84 KB
« Notice 2070-NOT-SD : Notice - Millesime 2026 - N° CERFA »
Fiche formulaire - PDF - 151.31 KB
« Notice 3517-S-NOT-SD : Notice pour remplir la déclaration n° 3517-S CA12/CA12E TVA régime simplifié d'imposition - Millesime 2024 - N° CERFA 51306#16 »
Fiche formulaire - PDF - 182.25 KB
« Formulaire 6840-SD : Déclaration de travaux en vue du paiement des taxes d'urbanisme - Millesime 2025 - N° CERFA »
Fiche formulaire - PDF - 188.09 KB
« Université Grenoble Alpes »
Cet aperçu est proposé par l’intelligence artificielle des Finances publiques, en cours d’expérimentation. Il vous permet de découvrir le contenu de la page
L’Université Grenoble Alpes met à disposition, pour les exercices 2021, 2023, 2024 et 2025, deux documents obligatoires : le rapport de gestion et le rapport des commissaires aux comptes.
Article
« Formulaire n°3265-SD - Formule de publication »
Fiche formulaire
« Formulaire 2020-TGAP-CC-SD : TAXE GENERALE SUR LES ACTIVITES POLLUANTES - Millesime 2021 - N° CERFA 16129*01 »
Fiche formulaire
« Notice 3350-NOT-SD : Notice pour la déclaration de taxe sur les surfaces commerciales 2024 - Millesime 2024 - N° CERFA 51395#15 »
Fiche formulaire - PDF - 340.05 KB
« Formulaire n°6669-D-SD - TFPB : Abattement logements sociaux dans les DOM - article 1388 ter du CGI »
Fiche formulaire