Résultats de recherche
ex. : « Comment payer mes impôts » ou « Comment déclarer ses revenus »
Voici la liste des 387 résultats contenant les informations pour répondre à votre question : “[턜𝗦𝗨𝗣𝗘𝗥𝗠𝗔𝗡𝟭𝟭𝟵]⹎성남구글업자안동안전공원어플광고🎀삼척의약품업자홍보의정부작업대출홍보"
« Formulaire 1599-QUATER-B-SD : Annexe - Millesime 2025 - N° CERFA »
« Notice 1329-DEF-NOT-SD : Notice de la déclaration de liquidation et de régularisation 1329-DEF - 2024 - Millesime 2025 - N° CERFA 51516#15 »
« Formulaire n°2065-SD - Impôt sur les sociétés »
« Formulaire n°2574-SD - Certificat de créance »
« Notice 2856-NOT-SD : Notice - Taxe annuelle sur les véhicules lourds de transport de marchandises - Millesime 2025 - N° CERFA 52342#04 »
« Formulaire 6669-D-SD : TFPB : Abattement logements sociaux dans les DOM - article 1388 ter du CGI - Millesime 2017 - N° CERFA 12464*01 »
« Formulaire 3517-AGR-SD : Taxe sur la valeur ajoutée - Régime simplifié de l'agriculture - Millesime 2024 - N° CERFA 10968*26 »
« Formulaire n°2070 - Impôt sur les sociétés collectivités publiques ou privées agissant sans but lucratif »
« Situation mensuelle des collectivités locales (SMCL) - année 2026 »
Les Situation mensuelle des collectivités locales (SMCL) 2026 sont publiées chaque mois, du janvier à octobre 2026. Chaque édition (SMCL n° 39 à n° 48) comprend un document PDF récapitulant la situation au 30 ou 31 du mois précédent et un fichier xlsx contenant le graphique de l’évolution de la capacité d’autofinancement brute par strate.
Les numéros de publication suivent l’ordre chronologique : SMCL n° 39 (janvier 2026, données jusqu’à fin décembre 2025) jusqu’à SMCL n° 48 (octobre 2026, données au 30 septembre 2026). Toutes les éditions offrent le même format : un rapport PDF et …