Résultats de recherche

Filtrer les résultats

Type de profil

Type de contenu

Sources

Période

ex. : « Comment payer mes impôts » ou « Comment déclarer ses revenus »

Voici la liste des 137 résultats contenant les informations pour répondre à votre question : “2069-OR"

« Formulaire n°2079-BIO-SD - Crédit d'impôt en faveur de l'agriculture biologique »

Fiche formulaire

01/06/2026 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire n°6650 - Impôts locaux - Locaux d'habitation »

Fiche formulaire

05/09/2022 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire 2069-A-1-SD : Crédit d'impôt pour dépenses de recherche. Etat annexe - Millesime 2025 - N° CERFA 11081*27 »

Fiche formulaire - PDF - 163.6 KB

10/01/2025 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire 2069-A-2-SD : Crédit d'impôt pour dépenses de recherche - Etat annexe - Millesime 2024 - N° CERFA 11081*26 »

Fiche formulaire - PDF - 136.9 KB

22/02/2024 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire n°2065-INT-SD - Notification d'appartenance au champ des obligations déclaratives internationales »

Fiche formulaire

30/03/2026 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Convention internationale - Ouzbékistan »

Article

27/11/2017 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« La contribution économique territoriale et IFER »

  • professionnel

Article - PDF - 272.03 KB

09/04/2025 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Notice 2070-NOT-SD : Notice de la déclaration 2070-SD - Millesime 2025 - N° CERFA 50498#26 »

Fiche formulaire - PDF - 152.64 KB

24/01/2025 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Formulaire n°2142-NOT-SD - Notice - régime réel normal d'imposition - bénéfices agricoles »

Fiche formulaire

01/05/2026 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

« Convention internationale - Biélorussie »

Article

27/11/2017 - Site impots.gouv.fr

Consulter l'article

Comment fonctionne notre IA ?

La Direction générale des Finances publiques propose un outil d’intelligence artificielle pour aider les usagers dans leurs recherches. Il s’agit d’une expérimentation : les aperçus permettent de découvrir le contenu de la page mais peuvent contenir des imprécisions, notamment pour les contenus longs ou complexes. Nous vous invitons à consulter les articles proposés pour prendre connaissance de l’intégralité des informations. 

Par ailleurs, ces aperçus n'ont pas de valeur juridique : ils ne peuvent être utilisés à des fins de litige. Pour obtenir une réponse précise à une question personnalisée, il est essentiel de consulter les services et les agents de la DGFiP.

Haut de page