Résultats de recherche
ex. : « Comment payer mes impôts » ou « Comment déclarer ses revenus »
Voici la liste des 349 résultats contenant les informations pour répondre à votre question : “🟙🐐비밀조사⯕@kkddyy88🤊사람찾기흥신소⯃"
« Documentation de l’annuaire APEX »
« Formulaire n°2759-SD - Déclaration de cessions de droits sociaux non constatées par un acte »
« Convention internationale - Iran »
« Formulaire n°2840-SD - Demande d'approvisionnement de base ou de reconstitution de l'approvisionnement »
« Convention internationale - Tadjikistan »
« Convention internationale - Indonésie »
« GPM NANTES-ST NAZAIRE »
« Rapports d'activité en matière de rescrits fiscaux »
Les rapports d’activité relatifs aux rescrits fiscaux sont disponibles pour chaque année de 2008 à 2024, soit un total de dix‑sept documents annuels.
La liste a été mise à jour le 22 / 12 / 2025, garantissant l’accès aux dernières informations publiées.
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professionnel
« Formulaire n°1536-TIP-K-DGE - Notice avis taxe foncière rôle général »
« Analyses sur les établissements publics de santé et les établissements sociaux et médico-sociaux »
Synthèse des EPS déficitaires en 2024 : le bilan s’appuie sur les situations comptables individualisées de 2022‑2024, en distinguant l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP‑HP) et trois catégories d’établissements – CHU/CHR, CHG‑CH‑HP et CHS.
Synthèse des EHPAD déficitaires en 2024 : l’analyse repose également sur les comptes 2022‑2024, en séparant les EHPAD autonomes (et leurs budgets annexes) des EHPAD rattachés à des collectivités locales ou à des établissements publics locaux (CCAS, CIAS, etc.).
Les deux synthèses sont accessibles en version PDF pour consultation détaillée.