Résultats de recherche
ex. : « Comment payer mes impôts » ou « Comment déclarer ses revenus »
Voici la liste des 339 résultats contenant les informations pour répondre à votre question : “🔒공부방디비🟁🤧광고로또디비보유🧄@upinda◙문발증권디비원단("
« Formulaire n°2069-D-SD - Crédit d'impôt pour certains investissements en Corse »
« Formulaire n°2041-DRI - Notice de la déclaration fiscalo-sociale unifiée »
« Formulaire n°2079-CIOL-SD - Crédit d'impôt pour investissements outre-mer dans le secteur du logement social »
« Fiche AIU 5 : Déclarer le résultat RF »
-
professionnel
« Rapports annuels et nominations »
Les rapports annuels de l’organisme sont publiés chaque année, couvrant la période de 2012 à 2025.
Des nominations sont régulièrement effectuées, avec des décisions datées de 2013 à 2025, incluant plusieurs actes de nomination chaque année.
« Fiche AIU 23-3 : Guichet unique TVA - Déclaration - Régime d'Importation »
-
professionnel
« La DGFiP sera présente au 113ème Congrès des notaires »
La DGFiP sera présente au 113ᵉ Congrès des notaires, où elle tiendra le stand n° 135 et présentera le nouvel accès des notaires au fichier immobilier lors d’une conférence dédiée au numérique.
Parmi les mesures annoncées : une expérimentation d’accès au fichier immobilier pour certains offices notariaux dès juillet, suivie d’une généralisation progressive à partir de 2018 ; le renforcement des échanges dématérialisés via le service Télé@ctes dès le 1er janvier 2018 ; et la possibilité pour le service du Domaine d’agir comme curateur des successions abandonnées.
Les parti…
-
partenaire
« Convention internationale - Norvège »
« Convention internationale - Biélorussie »
« Fiche AIU 22-3 : Guichet unique TVA - Inscription - Régime d'Importation »
-
professionnel