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P
Part fixe, part incitative de la TEOM :
200 et s.
Pâturages :
79 (TFPNB).
Pêche :
120 (CFE).
Période de référence :
144 (CFE), 181 (CVAE).
Personnes :
– à charge : 97 (TH).
– de condition modeste : 91 (exonération TH), 91 et 98
(abattement TH).
Pertes de récolte :
83 (TFPNB).
Photovoltaïque (centrales de production d’énergie
électrique d’origine) :
191 (T ass., IFER).
Plafonnement des cotisations :
101 (TH), 165 (CFE :
valeur ajoutée).
Pluripropriété :
90 (TH).
Pôle de compétitivité :
55 (TFPB).
Politique de la ville :
131 et s. (CFE).
Pollution :
148 (CFE).
Prélèvement base élevée :
89 et 110 (TH),
111 (THLV).
Prélèvement de 1,5 % sur les résidences secondaires :
89 et 110
(TH).
Prairies, Prés :
83 (TFPNB).
Prélèvement sur la valeur locative :
109 (TH).
Presse :
– exonération : 118 (CFE).
– abattement : 152 (CFE).
Prêts aidés par l’État en accession à la propriété :
57 (TFPB).
Professions libérales (membres de groupement) :
149 (CFE), 178 (CVAE).
Publicité (terrains affectés à la) :
50 (TFPB).
Puissance installée :
190 et s. (T ass., IFER).
Pylônes (imposition forfaitaire) :
202-203 (T ass.).
Q
Quartiers prioritaires de la politique de la ville :
54 (TFPB).
R
Réclamations :
46 (VL), 86 (TF), 112 (TH), 176 (CFE).
Récoltes (pertes de) :
83 (TFPNB).
Recouvrement :
171 et s. (CFE).
Redevance des mines :
208-209 (T ass.).
Réduction pour création d’établissement :
150, 156 (CFE).
Réduction sur la valeur locative :
148 (CFE).
Référence (période de) :
144 (CFE), 181 (CVAE).
Régime de groupe :
183 (CVAE).
Répartiteurs principaux de la boucle locale cuivre :
195 (T ass., IFER).
Répartition des bases d’imposition :
149 (CFE).
Retraite (maison de) :
90 (TH).
Revalorisations :
41 (VL), 146 (CFE).
Révisions des évaluations cadastrales :
22 (VL).
S
SAFER :
144 (CFE).
Sages-femmes :
120 (CFE).
SAIC :
121 (CFE).
Secteurs d'évaluation :
25 (VL).
Sillon-kilomètre :
194 (T ass., IFER).
Sites de stockage :
193 (T ass., IFER).
Sociétés civiles de moyens :
149 (CFE), 178 (CVAE).
Sociétés civiles professionnelles :
149 (CFE), 178 (CVAE).
Société d’intérêt collectif agricole :
152 (CFE).
Spectacles :
121 (CFE).
Sportifs :
120 (CFE).
Stations de compression :
193 (T ass., IFER).
Stations radioélectriques :
192 (T ass., IFER).
Syndicats :
120 (CFE).
T
Tarif :
207 (TASCOM).
Tarifs des locaux professionnels :
24, 25 (VL)
Taux d’imposition :
183-184 (CVAE), 216 (TLV).
Taxe additionnelle à la CFE :
210 (T ass., TCCI).
Taxe additionnelle à la CVAE :
211
(T ass., TCCI).
Taxe additionnelle à la TFPNB :
220 (T ass.).
Taxe additionnelle spéciale annuelle de la région Ile-
de-France :
205
(T ass.).
Taxe annuelle sur les surfaces de stationnement :
219
(T ass).
Taxe de balayage :
202 (T ass.).
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères :
199 (T ass.).
Taxe foncière sur les propriétés bâties :
47 et s.
Taxe foncière sur les propriétés non bâties :
75 et s.
Taxe GEMAPI :
203 (T ass.).
Taxe d’habitation :
87 et s. (TH).
Taxe d’habitation sur les logements vacants (THLV) :
110 (TH).
Taxe pour frais de chambres d’agriculture :
209 (T ass.).
Taxe pour frais de chambres de commerce et
d’industrie :
209 et s. (T ass).
Taxe pour frais de chambres de métiers et de
l’artisanat :
211 (T ass.).
Taxes spéciales d’équipement :
204 (T ass.).
Taxe spéciale d’équipement du Grand Paris :
204 (T ass.).
Taxe sur les bureaux, sur les locaux commerciaux et
de stockage et les surfaces de stationnement :
218
(T ass.).
Taxe sur les friches commerciales :
217 (T ass.).
Taxe sur les logements vacants (TLV) :
216 (T ass.).
Taxe sur les surfaces commerciales (TaSCom) :
205 et s.
Taxe sur les surfaces de stationnement :
219
Taxis :
119 (CFE).
Tête de réseau :
(TASCOM).
Télérèglement :
173 (CFE-IFER)
,
188 (CVAE).
Terrains :
30 (VL), 50 (passibles de TFPB).
Terrains plantés en oliviers :
79 (TFPNB).
Transfert du lieu d’activité :
157-158 (CFE).
Transformateurs électriques :
191-192 (T ass., IFER).
Truffiers :
80 (TFPNB).
U
Usufruit :
50, 73 (TFPB).
Unité de raccordement d’abonnés :
195 (T ass., IFER).
V
Vacance de maison :
70 (TFPB).
Valeur ajoutée :
165 et s. (CFE : plafonnement),
182 (CVAE).
Valeur locative cadastrale :
22 et s. (VL des propriétés
bâties), 35 (VL des propriétés non bâties).
Valeur locative foncière :
145 et s. (CFE).
Valeur locative plancher :
146 (CFE).
Variables d’ajustement :
96, 104 (TH).
Vendeurs à domicile :
119 (CFE).
Vétérinaires :
134 (CFE).
Vignes :
35 (VL), 80 (TF).
Z
Zones d’aides à finalité régionale :
126 (CFE).
Zones d’aides à l’investissement des PME :
126 (CFE).
Zones urbaines :
68 (TFPB), 131 (CFE).
Zones de restructuration de la défense :
56 (TFPB), 136
(CFE).
Zones de redynamisation urbaine :
131 et s. (CFE).
Zones de revitalisation rurale :
61 (TFPB), 127 (CFE).
Zones franches dans les DOM :
137 (CFE).
Zones franches urbaines :
54 (TFPB), 131 et s. (CFE).
231
.
(TASCOM).
(T ass.).
205